Bertrand Husset


De: Husset (Bertrand, François, Vincent)
greffier en chef des services judiciaires, directeur de greffe de la cour d'appel de Caen ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Husset (Bertrand)
tribunal de grande instance de Caen
Objet:
au titre de l'année 1999, pour l'accès au premier grade
promotion
14 Novembre 199814/11/1998
De: Husset (Bertrand)
tribunal d'instance de Caen
Objet:
tableau d'avancement (personnel des services judiciaires)
les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 1997 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
Groupe:
inscription
26 Février 199726/02/1997
De: Husset (Bertrand)
tribunal d'instance de Bayeux
Objet:
au titre de l'année 1991 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe
inscription
31 Août 199131/08/1991
De: Husset (Bertrand)
tribunal d'instance de Bayeux
Objet:
au titre de l'année 1991 au tableau d'avancement pour l'accès au 2e grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
inscription
10 Avril 199110/04/1991
De: Husset (Bertrand)
tribunal d'instance de Bayeux
Objet:
tableau d'avancement de l'année 1991 au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
Liste par ordre alphabétique des candidats reçus à l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement de l'année 1991 au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
inscription
05 Janvier 199105/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.